Liste des documents essentiels pour une demande de plaque d’immatriculation en ligne

Liste des documents essentiels pour une demande de plaque d’immatriculation en ligne

Vous avez acquis un nouveau véhicule et vous devez maintenant l’immatriculer ? Ou peut-être avez-vous acheté un véhicule d’occasion et vous devez en changer le titulaire ? Bienvenue sur la route de l’immatriculation des véhicules ! Laissez-nous vous guider pour faciliter vos démarches d’immatriculation en ligne. Dans cet article, vous trouverez tous les documents nécessaires pour réussir votre demande de carte d’immatriculation en un clic.

Préparation du dossier d’immatriculation

Avant de commencer la procédure d’immatriculation, il est crucial d’avoir tous vos documents à portée de main. Cela facilite le processus et vous permet de gagner du temps. Voici la liste des documents nécessaires à la préparation de votre dossier d’immatriculation.

  • Justificatif de domicile : Ce document sert à prouver que vous résidez à l’adresse indiquée. Il peut s’agir d’une facture d’électricité, de gaz, d’eau, de téléphonie fixe ou mobile, ou encore d’un avis d’imposition. Assurez-vous que le document n’a pas plus d’un an et qu’il est bien à votre nom.

  • Pièce d’identité : Votre carte d’identité, votre passeport, ou votre permis de conduire font office de pièce d’identité. Veillez à ce que ces documents soient en cours de validité.

  • Certificat de contrôle technique : Si votre véhicule a plus de 4 ans, vous devrez fournir un certificat de contrôle technique datant de moins de 6 mois (ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite). Pour les véhicules neufs ou les véhicules de collection, ce document n’est pas nécessaire.

Demande de certificat d’immatriculation

Une fois tous vos documents réunis, il est temps de passer à la demande du certificat d’immatriculation. Pour cela, vous aurez besoin de :

  • Certificat de cession du véhicule : Si vous avez acheté un véhicule d’occasion, ce document est essentiel. Il prouve que vous êtes le nouveau propriétaire du véhicule.

  • Demande de certificat d’immatriculation : Il s’agit du formulaire Cerfa 13750*05. Vous pouvez le télécharger en ligne, le remplir et l’imprimer.

  • Attestation d’assurance du véhicule : Votre véhicule doit être assuré au moment de la demande d’immatriculation. Votre assurance vous fournira une attestation à joindre à votre dossier.

Immatriculation d’un véhicule étranger ou changement de titulaire

L’immatriculation d’un véhicule étranger ou le changement de titulaire d’une carte d’immatriculation requiert des documents spécifiques.

Pour un véhicule étranger, vous devrez fournir :

  • Le certificat d’immatriculation étranger

  • Le certificat de conformité délivré par le constructeur

En cas de changement de titulaire, vous devez fournir :

  • Le certificat d’immatriculation original barré avec la mention "Vendu le (date)" ou "Cédé le (date)", signé par l’ancien titulaire

  • Un justificatif de contrôle technique en cours de validité pour les véhicules de plus de 4 ans.

Conclusion

Faire une demande de carte d’immatriculation en ligne peut sembler compliqué. Toutefois, avec une bonne préparation et tous les documents nécessaires, vous pourrez naviguer dans ce processus sans encombre. N’oubliez pas de vérifier la validité de vos documents et de bien les conserver une fois votre immatriculation obtenue. Bonne route à vous !

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